Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALDEA CENTRE TERMOLUDIC THERMOLUDISME
S.E.M.T.E.E., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494893
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2023

Présentation de la marque CALDEA CENTRE TERMOLUDIC THERMOLUDISME

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) S.E.M.T.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALDEA CENTRE TERMOLUDIC THERMOLUDISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.M.T.E.E domicilié(e) Parc de la Mola, 10 ESCALDES-ENGORNAY - Andorre.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGUER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CALDEA CENTRE TERMOLUDIC THERMOLUDISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 43 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALDEA CENTRE TERMOLUDIC THERMOLUDISME est expirée depuis le 2 décembre 2023.

S.E.M.T.E.E a également déposé les autres marques suivantes : THERMOLUDISME , JUST BIO BY CALDEA , CALDEA , CALDEA CENTRE TERMOLUDIC THERMOLUDISME


S.E.M.T.E.E., Société Anonyme - Parc de la Mola, 10 ESCALDES-ENGORNAY - Andorre


CABINET HERRBURGUER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

errata - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180718 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 31 octobre 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°380154 - Publication au BOPI 2003-10-31

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257382 - Publication au BOPI 1998-07-01

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252922 - Publication au BOPI 2003-11-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Renouvellement avec limitation le 30 décembre 2013 n°2547212 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30

Sacs ; parapluies. ; Restauration ; réservations d'hôtels, de logements, de restaurants ; ; Salons et soins paramédicaux, d'hygiène, de coiffure et de beauté ; ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.